Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STÉ IMMOBILIERE DU DOMAINE DE PELLEHAUT
/
PELLEHAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELLEHAUT
STÉ IMMOBILIERE DU DOMAINE DE PELLEHAUT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3835692
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021
PELLEHAUT de STÉ IMMOBILIERE DU DOMAINE DE PELLEHAUT

Présentation de la marque PELLEHAUT

Déposée le 30 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) STÉ IMMOBILIERE DU DOMAINE DE PELLEHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PELLEHAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STÉ IMMOBILIERE DU DOMAINE DE PELLEHAUT domicilié(e) PELLEHAUT - 32250 - MONTREAL DU GERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 220 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STÉ IMMOBILIERE DU DOMAINE DE PELLEHAUT domicilié(e) PELLEHAUT - 32250 - MONTREAL DU GERS - France.

La marque PELLEHAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELLEHAUT est expirée depuis le 30 mai 2021.

STÉ IMMOBILIERE DU DOMAINE DE PELLEHAUT a également déposé les autres marques suivantes : PILAHO


STÉ IMMOBILIERE DU DOMAINE DE PELLEHAUT, Société Anonyme - PELLEHAUT - 32250 - MONTREAL DU GERS - France - SIREN 396220097


STÉ IMMOBILIERE DU DOMAINE DE PELLEHAUT - PELLEHAUT - 32250 - MONTREAL DU GERS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Viande.

Information commerciale et ou publicitaire sur réseaux informatiques.